Permis d’aménager Les Charcoix

Avis d'enquête publique (PDF - 496.84 Ko)

Arrêté - Ouverture de l'enquête publique (PDF - 581.01 Ko)

Les Charcoix - Notice explicative (PDF - 172.72 Ko)

Les Charcoix - Permis d'aménager #1 (PDF - 29.65 Mo)

Les Charcoix - Permis d'aménager #2 (PDF - 25.02 Mo)

Les Charcoix - Permis d'aménager #3 (PDF - 14.79 Mo)

Les Charcoix - Etude impact & étude agricole #1 (PDF - 26.8 Mo)

Les Charcoix - Etude impact & étude agricole #2 (PDF - 23.53 Mo)

Les Charcoix - Etude impact & étude agricole #3 (PDF - 14.88 Mo)

Les Charcoix - Le PLU (PDF - 6.88 Mo)

Les Charcoix - Pièces adminitratives (PDF - 3.1 Mo)

Les Charcoix - Observation (PDF - 60.49 Ko)

Les Charcoix - Observation n°2 (PDF - 386.55 Ko)

Publications dans la presse (PDF - 4.36 Mo)

Rapport-avis-conclusion du commissaire enquêteur (PDF - 14.17 Mo)